Offre Wealthsimple et BIXI pour la nouvelle clientèle (la « promotion »)
La promotion est offerte par Wealthsimple Technologies inc. (collectivement avec ses sociétés affiliées, « Wealthsimple »).

Période promotionnelle. Du 1er mai 2026 à 0 h 01 heure de l’Est (« HE ») au 15 novembre 2026 à 23 h 59 HE (la « période promotionnelle »).

Période de qualification. La période de qualification commence à 0 h 01 HE le jour où la personne cliente procède à la création du compte (terme défini ci-après) ou s’inscrit à la promotion (selon le cas) au cours de la période promotionnelle et se termine trente (30) jours plus tard, à 23 h 59 HE (la « période de qualification »).

Admissibilité. Pour être admissible à la promotion, la personne doit, au moment de la participation et lorsque la prime (terme défini ci-après) lui est attribuée :

• être titulaire d’un compte Wealthsimple et :
  • n’avoir jamais ouvert ou provisionné de compte Wealthsimple auparavant ou
  • avoir provisionné un compte Wealthsimple pour une première fois au plus tard trente (30) jours avant d’avoir fait son inscription à la présente promotion;
• avoir sa résidence légale au Canada;
• avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire de résidence au moment de sa participation;
• répondre aux exigences de participation ci-dessous (la « personne cliente » ou la « clientèle »).

Renseignements sur la promotion. Pour être admissible à une prime (terme défini ci-après), la clientèle admissible doit d’abord effectuer le provisionnement qualifiant (terme défini ci-après) ou avoir effectué un provisionnement qualifiant dans les trente (30) jours précédant son inscription à la présente promotion, puis effectuer le trajet admissible (terme défini ci-après).

Provisionnement qualifiant. Pour participer à la promotion, la clientèle admissible doit d’abord cliquer sur le lien promotionnel dans l’application BIXI pour être dirigée vers le site Web de Wealthsimple, puis 

• Dans le cas de la nouvelle clientèle qui n’a jamais ouvert ou provisionné de compte Wealthsimple : (i) créer un nouveau compte Wealthsimple pendant la période promotionnelle à partir du lien de redirection BIXI en utilisant la même adresse courriel que celle qui est associée à son compte BIXI existant (la « création du compte »); et (ii) effectuer un ou des transferts institutionnels admissibles, des transferts de cryptomonnaie ou des dépôts de son compte existant auprès d’une autre institution de placement d’un montant minimum de 1 CAD vers le compte Wealthsimple (le « provisionnement qualifiant ») pendant la période de qualification applicable. 
• Dans le cas de la clientèle existante qui a provisionné un compte Wealthsimple au plus tôt trente (30) jours avant d’avoir fait son inscription à la présente promotion : (i) s’inscrire à la présente promotion à partir du lien de redirection BIXI en utilisant la même adresse courriel que celle qui est associée à son compte BIXI existant et à son compte Wealthsimple existant (en ce sens que l’adresse courriel doit être identique) (l’« inscription à la promotion ») et (ii) avoir effectué un provisionnement qualifiant au plus tôt trente (30) jours avant d’avoir effectué son inscription à la promotion.

Pour être considérés comme provisionnement qualifiant, les fonds doivent être reçus par Wealthsimple pendant la période de qualification de la personne cliente ou au plus tôt trente (30) jours avant l’inscription à la promotion, selon le cas.

De plus, il est entendu que l’expression « provisionnement qualifiant » exclut les dépôts dans les comptes Wealthsimple de la personne cliente, les transferts provenant d’entités affiliées à Wealthsimple, les transferts entre les comptes Wealthsimple d’une même personne cliente et les transferts et dépôts d’un régime collectif Wealthsimple Entreprises.

Solde de compte minimum requis. Pour participer à la présente promotion, la clientèle doit maintenir un solde de compte minimum de 1 CAD (de façon cumulative sur l’ensemble de ses comptes Wealthsimple) pendant toute la période promotionnelle, y compris au moment où elle effectue le trajet admissible et où elle reçoit la prime.

Activité admissible. Cette promotion s’applique aux trajets BIXI effectués. Les trajets admissibles se limitent aux trajets BIXI effectués pendant la période promotionnelle, plus précisément (1) les trajets BIXI individuels dans le cadre d’un usage occasionnel et (2) les trajets effectués par des membres BIXI, selon ce que BIXI a déterminé et déclaré à Wealthsimple chaque mois (individuellement un « trajet admissible »).

Les trajets admissibles sont par ailleurs soumises à l’ensemble des conditions générales applicables de BIXI, qui sont publiées sur le site Web de BIXI et dont la clientèle est invitée à prendre connaissance avant d’utiliser le service BIXI.

Frais de transfert en provenance d’institutions externes. Les institutions externes à Wealthsimple peuvent facturer des frais à la clientèle pour transférer un ou plusieurs de ses comptes vers Wealthsimple. Wealthsimple remboursera automatiquement les frais que l’autre institution facture au transfert de compte lorsque le provisionnement qualifiant est supérieur ou égal à 25 000 $ et qu’il est effectué en un seul transfert. Pour en savoir plus et connaître les modalités, veuillez consulter notre centre d’aide.

Prime. Une prime en argent de 1 $ (la « prime ») sera versée à la clientèle pour chaque trajet admissible qu’elle aura effectuée après un provisionnement qualifiant ou l’inscription à la promotion (selon le cas), pendant la période promotionnelle pour un maximum de cinq (5) trajets admissibles par personne cliente par jour et de deux cents (200) trajets admissibles au total par personne cliente pendant la période promotionnelle. Pour éviter toute ambiguïté, il est entendu que la prime au titre de cette promotion est plafonnée à 200 $ par personne cliente.

La prime est incessible et non rétroactive. Wealthsimple se réserve le droit de modifier la prime de façon prospective uniquement, sans incidence sur les primes déjà accumulées par la clientèle.
Tentatives de manipulation ou de fraude. Si, à sa seule discrétion, Wealthsimple soupçonne un comportement frauduleux ou la manipulation du système, elle se réserve le droit de tenir compte des retraits en question au moment de calculer le provisionnement qualifiant, de disqualifier la personne cliente de la présente promotion et de prendre toute autre mesure qu’elle juge appropriée, y compris déduire la valeur au détail des primes accordées du ou des comptes Wealthsimple de la personne concernée ou fermer son ou ses comptes Wealthsimple. Il est entendu que les transferts effectués entre les comptes Wealthsimple de la personne cliente n’auront aucune incidence sur le provisionnement qualifiant.
Application de la prime. La prime sera versée de manière cumulative chaque mois civil, vers le 15e jour ou le jour ouvrable suivant.

Pour recevoir la prime, la personne cliente doit détenir un compte chèques Wealthsimple (un « compte chèques ») en règle. La clientèle qui ne détient pas de compte chèques à l’émission d’une prime doit en ouvrir un dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivants. Toute prime expire si elle n’est pas appliquée à un compte chèques dans le délai de quatre-vingt-dix (90) jours suivant son émission, auquel cas la personne cliente est réputée y avoir renoncé. Wealthsimple n’assume aucune responsabilité pour les primes qui font l’objet d’une renonciation et n’émettra pas ces primes de nouveau.

Conséquences fiscales. Les primes et récompenses de cette nature ont des conséquences fiscales dans la plupart des cas. Pour obtenir des conseils à ce sujet, veuillez consulter votre comptable ou votre fiscaliste. Wealthsimple n’émettra aucun feuillet d’impôt à la clientèle aux fins de déclaration de toute prime qui aura été versée dans un compte non enregistré. Le cas échéant, la responsabilité en matière de déclaration fiscale incombe exclusivement à la clientèle.

Jumelage des offres. Sauf indication contraire dans les modalités des autres promotions, la présente promotion peut être jumelée à d’autres offres ou codes promotionnels.
Si la personne cliente s’est déjà inscrite à une promotion qui ne peut être jumelée à une autre, puis qu’elle s’inscrit à la présente promotion par la suite, tous les dépôts et transferts admissibles à la présente promotion seront comptabilisés dans le cadre de cette dernière, non dans le cadre de l’autre promotion.

Si, après avoir reçu une lettre d’engagement dans le cadre de cette promotion, la personne cliente s’inscrit à la présente promotion, puis qu’elle s’inscrit à une autre promotion qui ne peut être jumelée à une autre, elle doit se reporter aux modalités de l’autre promotion.

Monnaie. Tous les montants indiqués dans les présentes modalités sont exprimés en dollars canadiens.
 

Collecte et utilisation de renseignements personnels. En participant à cette promotion, la clientèle comprend et accepte que Wealthsimple collecte et utilise ses renseignements personnels aux fins de l’administration de cette promotion et conformément à la Politique de protection des renseignements personnels de Wealthsimple. Pour toute question concernant la Politique de protection des renseignements personnels de Wealthsimple ou le traitement de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec notre responsable de la conformité à privacy@wealthsimple.com ou au 400-80, avenue Spadina, Toronto (Ontario) M5V 2J4.

L’utilisation du service de location de vélo en libre-service BIXI est soumise à la politique de confidentialité de BIXI, accessible à l’adresse https://bixi.com/fr/politique-de-confidentialite/. Aux fins d’administration de la promotion, BIXI communiquera à Wealthsimple l’adresse courriel inscrite au dossier, la date à laquelle vous avez fait votre inscription à cette promotion et votre nombre de trajets.

Limitation de responsabilité. Le rôle de Wealthsimple dans le cadre de l’« Offre Wealthsimple et BIXI pour la nouvelle clientèle » se limite à administrer cette dernière, notamment en déterminant l’admissibilité, en vérifiant les trajets admissibles et le provisionnement qualifiant et en versant la prime à la clientèle admissible. Wealthsimple ne fournit, n’exploite, ne gère, n’entretient ni ne contrôle le service de location de vélos en libre-service BIXI ou l’équipement, les infrastructures ou les technologies connexes et n’est partie à aucune entente intervenue entre la clientèle et BIXI.

L’utilisation du service de location de vélos en libre-service BIXI par la clientèle constitue une transaction indépendante entre cette dernière et BIXI et est régie exclusivement par les conditions générales de BIXI, accessibles à https://bixi.com/fr/conditions-dutilisation-bixi/, et par la législation applicable. Toute question, plainte ou réclamation relative au service de location de vélos en libre-service BIXI, y compris en ce qui concerne la disponibilité, l’état ou la sécurité des vélos BIXI ou de l’équipement connexe, ou à tous cas de blessure, de maladie, d’accident, de perte ou de dommages découlant de l’utilisation de ce service, doit être adressée à BIXI. La clientèle doit prendre connaissance des conditions générales de BIXI avant d’utiliser ce service.

En cas de manquement de Wealthsimple à l’une de ses obligations au titre de la présente promotion, sa responsabilité totale envers une personne cliente à cet égard ne saurait dépasser la valeur totale de la prime à laquelle cette personne cliente aurait autrement eu droit au titre de la présente promotion, jusqu’à concurrence de 200 $. Cette limite s’applique à toute responsabilité, qu’elle soit contractuelle, extracontractuelle ou autre.

Renonciation. En participant à la promotion, la clientèle assume tous les risques de pertes ou de dommages pouvant survenir dans le cadre de sa participation à la promotion. Sans limiter la portée de ce qui précède, la clientèle accepte par les présentes : a) de dégager de toute responsabilité et pour toujours Wealthsimple et ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, entités liées et associées, ainsi que leurs membres du personnel, du conseil d’administration ou de la direction, fournisseurs, mandataires et commanditaires (collectivement, les « renonciataires ») à l’égard des réclamations, actions, coûts, responsabilités, jugements, dommages, obligations, pertes, pénalités et dépenses de quelque nature que ce soit (y compris les frais de justice) découlant directement ou indirectement d’un préjudice, d’une perte ou d’un dommage qu’elle pourrait subir en raison de sa participation à la promotion ou de toute activité liée à celle-ci; et b) de défendre et d’indemniser les renonciataires à l’égard de tous les dommages, pertes et dépenses, y compris les frais de justice, qui pourraient découler directement ou indirectement de sa propre négligence ou de sa faute intentionnelle pendant sa participation à la promotion ou dans le cadre de celle-ci, et de dégager les renonciataires de toute responsabilité à cet égard.

Wealthsimple n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne le service de location de vélos en libre-service BIXI, y compris en cas de blessure, de maladie, d’accident, de perte ou de dommage résultant de l’utilisation des vélos BIXI ou de l’équipement connexe. En participant à cette promotion, la clientèle reconnaît qu’elle utilise le service de location de vélos en libre-service BIXI à ses propres risques et selon les conditions générales de BIXI et que le rôle de Wealthsimple se limite à administrer l’Offre Wealthsimple et BIXI pour la nouvelle clientèle.

Généralités. Wealthsimple se réserve le droit d’annuler, de modifier, de retirer ou de limiter la promotion à tout moment, moyennant un préavis raisonnable d’au moins soixante (60) jours à la clientèle. Wealthsimple est l’unique arbitre en ce qui concerne l’interprétation des présentes règles et de toute autre question pouvant être soulevée à l’égard de la promotion. Si Wealthsimple soupçonne, à sa seule discrétion, un comportement frauduleux ou abusif, la manipulation du système, l’utilisation d’un langage ou d’informations inappropriés, offensants ou désobligeants, ou la violation des présentes modalités, elle se réserve le droit de retirer toutes les promotions du ou des comptes Wealthsimple et de prendre toute autre mesure qu’elle juge adéquate, notamment, mais sans s’y limiter, le retrait de tout avantage tiré de la majoration et la fermeture du ou des comptes Wealthsimple. La présente promotion ne peut être jumelée à aucune autre offre promotionnelle, sauf indication contraire dans le présent document. Une invitation à bénéficier de la présente promotion ne garantit aucunement votre acceptation à titre de personne cliente de Wealthsimple. Cette promotion n’est valable que pour les personnes se trouvant dans la localité mentionnée ci-dessus et qui remplissent par ailleurs nos conditions d’admissibilité. Les conditions d’utilisation habituelles (https://www.wealthsimple.com/fr-ca/legal/terms) régissant l’utilisation des services de Wealthsimple ainsi que toute convention applicable aux comptes Wealthsimple concernés s’appliquent et ne sont aucunement modifiées par la présente promotion.

BIXI est une marque de commerce de la Société de vélo en libre-service, utilisée sous licence.
Nos comptes chèques sont offerts par Wealthsimple Investments Inc. (« WSII »), membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements, et par Wealthsimple Payments Inc., une entreprise de services monétaires inscrite auprès du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada. Les fonds ajoutés au ou aux comptes chèques (les « fonds ») sont ultimement détenus en fiducie en toute sécurité au nom de la personne qui est titulaire principale du compte, et ce, auprès d’une ou de plusieurs institutions membres de la Société d’assurance-dépôts du Canada (« SADC »). La SADC protège les dépôts admissibles détenus auprès d’une institution membre au cas où cette dernière ferait faillite. Wealthsimple Payments Inc. et WSII ne sont pas des institutions membres de la SADC. En vertu du cadre fiduciaire, la SADC assure les soldes en espèces admissibles jusqu’à concurrence de 100 000 $ par bénéficiaire par institution membre, sous réserve de certaines règles de divulgation. La couverture est gratuite et automatique. En savoir plus sur le fonctionnement de la protection de la SADC. Les fonds doivent être répartis entre au moins 10 institutions membres de la SADC pour que les dépôts d’un montant maximal de 1 000 000 $ bénéficient de la couverture de la SADC. Le taux d’épargne offert pour le compte chèques provient des intérêts accumulés par Wealthsimple sur les fonds. Les fonds sont réglés auprès du ou des membres de la SADC un jour ouvrable après la date de leur inscription au compte.

La carte prépayée MastercardMD Wealthsimple est émise par KOHO Financial Inc., en vertu d’une licence accordée par Mastercard International Incorporated. Toutes les conditions et tous les frais et limites de transaction applicables à la carte prépayée MastercardMD et aux services se trouvent dans la convention de titulaire de carte prépayée MastercardMD Wealthsimple entre vous et KOHO Financial Inc. Mastercard et le concept des cercles sont des marques de commerce déposées de Mastercard International Incorporated.